Modification simplifiée n°1 du PLU
Modification simplifiée n°1 du PLU
Pour consulter la modification simplifiée n°1 du PLU de Conches sur Gondoire, cliquez sur les fichiers ci-dessous :
Fichiers
note de présentation modification simplifiée n°1 ( 764,81 KB )
délibération du Conseil Municipal du 27.08.20 ( 75,15 KB )
délibération du Conseil Municipal du 12.11.20 ( 64,54 KB )
pièce n°5: règlement écrit ( 6,92 MB )
délibération du conseil communautaire de la CAMG ( 188,06 KB )
Elaboration du zonage des eaux pluviales ( 1,66 MB )
plan des servitudes d'utilité publique ( 110,06 KB )
zonage des eaux pluviales ( 88,11 KB )